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Thermes et conditions

Thermes et conditions

Termes et Conditions

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations de la société [Nom de votre entreprise] et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de fruits, légumes et produits d’épicerie fine en France.


2. Produits

Nos produits sont décrits avec la plus grande précision possible. Les fruits et légumes étant des produits naturels, leur apparence (taille, couleur, forme) peut varier selon la saison et la récolte. Certaines références peuvent être disponibles uniquement selon la saisonnalité ou la disponibilité chez nos producteurs.


3. Prix

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Ils comprennent la TVA applicable au jour de la commande.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.


4. Commandes

Toute commande passée sur notre site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.


5. Paiement

Nous acceptons les moyens de paiement suivants :

  • Carte bancaire

  • Espèces (à la livraison ou au retrait magasin)

  • Chèque

  • PayPal

La commande est considérée comme validée après réception complète du paiement, sauf en cas de paiement à la livraison ou au retrait.


6. Livraison et Retrait

  • Zones de livraison : France uniquement

  • Modes de livraison : effectuée par nos propres véhicules

  • Délais : livraison sous 24h selon la date et l’heure choisies par le client lors de la commande

  • Retrait magasin : gratuit, à la date et l’heure sélectionnées lors de la commande

En cas d’absence du client à l’heure de livraison prévue, une nouvelle livraison pourra être proposée, éventuellement avec frais supplémentaires.


7. Réclamations et Retours

  • Produits frais : toute réclamation pour produit manquant, endommagé ou non conforme doit être signalée dans un délai de 24h après la livraison ou le retrait, accompagnée si possible de photos.

  • Produits secs/épicerie : retour accepté sous réserve que l’emballage soit intact et non ouvert, et réclamation effectuée dans les 24h suivant la réception.

  • Frais de retour : pris en charge par notre société.

Les produits frais ne sont pas repris ni échangés sauf en cas de défaut constaté.


8. Garanties légales

Tous nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et aux articles 1641 et suivants du Code civil.


9. Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, photos, visuels et contenus présents sur notre site sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise]. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans notre accord écrit préalable.


10. Données personnelles

Les informations personnelles collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour la gestion des ventes et des livraisons.
Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données (loi Informatique et Libertés et RGPD).


11. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.